Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SHED
Numéro de dépôt :
1658689
Date de dépôt :
29/10/1990
Lieu de dépôt :
AMBERT
Date d'expiration :
29/10/2000
Présentation de la marque SHED
Déposée le 29 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) BATI-PLAST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AMBERT), la marque française « SHED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SHED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1658689.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SHED est expirée depuis le 29 octobre 2000.
BATI-PLAST a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-40